Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTENE
Numéro de dépôt :
1071748
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTENE
Déposée le 16 octobre 1978 par CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARTENE est expirée depuis le 16 octobre 1988.
CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020